Oui. Des documents originaux sur support papier peuvent être détruits et ce, sous réserve de respecter les deux conditions principales liées au transfert:

  • l’organisation en charge de la numérisation élabore des politiques (documentation) de numérisation et de destruction précisant les modalités de ces opérations.
  • l’intégrité des documents ainsi transférés est assurée.

Bien entendu, dès lors qu’il y a destruction, la vérification de l’intégrité des documents devient assez critique et l’organisation en charge de la numérisation et de la destruction devra être en mesure de montrer que cette démarche n’a pas été faite afin de dissimuler de l’information. Pour ce faire, il est assurément utile de se baser sur certaines normes ou pratiques à ce sujet.

Par ailleurs, des règles particulières existent lorsque les documents ont une valeur archivistique.


Dernière modification : le 3 mai 2012 à 16 h 02 min.