GINGRAS Patrick et François SENÉCAL, «Métadonnées : Plaidoyer pour des mal aimées et des incomprises», (2015) 74 Revue du Barreau 249-306.

Les métadonnées sont les mal aimées et les incomprises des documents technologiques. Malgré toute la richesse documentaire qu’elles comportent, elles sont souvent laissées pour compte tant par la jurisprudence et la doctrine que les juristes. Une meilleure compréhension de leur nature, de leur pertinence, voire même de leur nécessité, notamment en matière de preuve, assurerait un droit plus stable et prévisible, et surtout, mieux arrimé aux réalités technologiques.

Le présent article vise, dans un premier temps, à démystifier les métadonnées rattachées aux documents technologiques et à identifier les risques afférents à la perte ou la modification de ces métadonnées lors de la reproduction du document auxquelles elles sont rattachées. Dans un second temps, à l’aide d’exemples d’application, notamment jurisprudentiels, les auteurs exposent l’utilité de métadonnées pour démontrer l’intégrité des documents technologiques et pour établir un lien entre un document technologique et une personne, un évènement ou une activité.

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