Dans l’univers papier, un document original est parfois exigé pour des raisons de preuve ou de forme. Aussi, et à la lumière de l’équivalence fonctionnelle, un document technologique peut également être reconnu comme un original dès lors qu’il remplit l’une des trois fonctions pouvant être remplies par un original en plus d’assurer l’intégrité du document. Ces trois fonctions sont:

  • Établir que le document est la source première d’une reproduction; (ex.: preuve)
  • Établir que le document présente un caractère unique; (ex.: connaissement maritime)
  • Établir que le document est la source première d’une reproduction, qu’il présente un caractère unique et qu’il est lié à une personne (ex.: signature, chèque, etc.)


Dernière modification : le 3 mai 2012 à 15 h 48 min.